Frank Demaille

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Frank DEMAILLE
ingénieur en chef des mines, placé en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
radié des cadres
date_debut="2019-11-15"
corps="Ingénieurs des mines"
JORFTEXT000041617619(source JORF)
réintégration
23 Février 202023/02/2020
De: Frank DEMAILLE
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du Premier ministre par
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
date_debut="2009-11-01"
cabinet="Premier ministre"
JORFTEXT000021218489(source JORF)
cessation de fonction
31 Octobre 200931/10/2009
De: Frank Demaille
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des mines
date_debut="2008-07-01"
JORFTEXT000019752287(source JORF)
nomination
13 Novembre 200813/11/2008
De: Frank Demaille
Objet:
au cabinet du Premier ministre
conseiller technique (financement des entreprises, services, artisanat, concurrence, consommation et tourisme)
ingénieur des mines
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000467957(source JORF)
nomination
29 Juin 200729/06/2007
De: Frank Demaille
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
financement des entreprises, services, artisanat, concurrence et consommation, tourisme
ingénieur des mines
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000466569(source JORF)
nomination
09 Juin 200709/06/2007
De: Frank Demaille
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de
l'article 9 de la loi n° 77-574 du
7 juin 1977
susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts garantis par l'Etat
Groupe:
23 juin 2006 portant délégation de pouvoirs
JORFTEXT000000790583(source JORF)
désignation
29 Juin 200629/06/2006
De: Frank Demaille
ingénieur des mines
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de
l'article 14 (alinéa 2) de la loi n° 55-359 du
3 avril 1955
rendu applicable aux opérations du compte spécial « Prêts du fonds de développement économique et social » par
l'article 6 de la loi n° 60-859 du
13 août 1960
susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts consentis par l'intermédiaire de Natexis Banques Populaires pour le compte de l'Etat sur les ressources dudit compte
Groupe:
Fonds de développement économique et social » par
JORFTEXT000000790583(source JORF)
désignation
29 Juin 200629/06/2006
De: Frank Demaille
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de
l'article 9 de loi n° 77-574 du
7 juin 1977
susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts garantis par l'Etat
Groupe:
23 juin 2006 portant délégation de pouvoirs
JORFTEXT000000240841(source JORF)
désignation
29 Juin 200629/06/2006
De: Frank Demaille
ingénieur des mines
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de
l'article 14 (alinéa 2) de la loi n° 55-359 du
3 avril 1955
rendu applicable aux opérations du compte spécial « Prêts du fonds de développement économique et social » par
l'article 6 de la loi n° 60-859 du
13 août 1960
susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts consentis par l'intermédiaire d'OSEO BDPME pour le compte de l'Etat sur les ressources dudit compte
Groupe:
Fonds de développement économique et social » par
JORFTEXT000000240841(source JORF)
désignation
29 Juin 200629/06/2006
De: Frank Demaille
ingénieur des mines
Objet:
comme représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de
l'article 14 (alinéa 2) de la loi n° 55-359 du
3 avril 1955
rendu applicable aux opérations du compte spécial « Prêts du fonds de développement économique et social » par
l'article 6 de la loi n° 60-859 du
13 août 1960
susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces cas concernent des prêts consentis par l'intermédiaire d'OSEO BDPME pour le compte de l'Etat sur les ressources dudit compte
Groupe:
Fonds de développement économique et social » par
JORFTEXT000000639373(source JORF)
désignation
16 Juin 200616/06/2006
De: Frank Demaille
Objet:
comme représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de
l'article 9 de loi n° 77-574 du
7 juin 1977
susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts garantis par l'Etat
Groupe:
1er juin 2006 portant délégation de pouvoirs
JORFTEXT000000639373(source JORF)
désignation
16 Juin 200616/06/2006
De: Demaille (Frank)
ingénieur des mines
Objet:
auprès du préfet de la région Ile-de-France
chargé de mission à temps partiel
Groupe:
Prefecture de la région Ile-de-France
date_debut="2002-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000410374(source JORF)
nomination
05 Octobre 200205/10/2002
De: Frank Demaille
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2001-09-01"
JORFTEXT000000221862(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Demaille (Frank)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="1999-09-01"
eleve_mines
JORFTEXT000000211509(source JORF)
nomination
25 Septembre 199925/09/1999
De: Demaille (Frank)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié
Option M'
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000745890(source JORF)
nomination
11 Octobre 199611/10/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.